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augmentation des redevances minières

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Redevances minières Les mines ont versé 387 millions à ...

2021-3-4  Les minières ont versé 387,3 millions au gouvernement du Québec en 2019, a fait savoir le ministère de l’Énergie et des Ressources. Il

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Les mines ont versé davantage de redevances

2021-3-3  L’année 2019 a été bénéfique pour l’État québécois sur le plan des redevances minières, alors que le montant total versé par les sociétés actives en Abitibi-Témiscamingue et dans le Nord-du-Québec a grimpé de 12,6 % par rapport à celui de 2018.

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Augmentation des redevances minières, c’est une

Augmentation des redevances minières, c’est une mauvaise idée La Chambre de commerce et d’industrie de Rouyn-Noranda (CCIRN) tient à réagir aux propos tenus aujourd’hui par la candidate de Québec Solidaire dans Rouyn-Noranda – Témiscamingue, Émilise Lessard-Therrien, ainsi que par le porte-parole de la Coalition pour que le ...

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L’augmentation des redevances minières doit aussi profiter ...

L’augmentation des redevances minières doit aussi profiter aux communautés La Fédération québécoise des municipalités (FQM) réagit à l’annonce faite, aujourd’hui, par le ministre des Finances et de l’Économie, M. Nicolas Marceau, et la ministre des Ressources naturelles, Mme Martine Ouellet, du nouveau régime d’impôt ...

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Augmentation des redevances minières sur la Côte-Nord

Augmentation des redevances minières sur la Côte-Nord. Les redevances versées par les minières de la Côte-Nord ont plus que quadruplé en cinq ans. Selon les données du ministère de l ...

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Madagascar: Secteur extractif - La hausse des redevances ...

2021-7-19  Madagascar: Secteur extractif - La hausse des redevances minières martelée. 19 Juillet 2021. L'Express de Madagascar (Antananarivo) Par Mirana Ihariliva. La révision du Code minier toujours en ...

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REDEVANCES MINIERES AUX COLLECTIVITES I – LES

redevances, même dans le cas de puits déviés qui extraient le pétrole en profondeur à une distance de plusieurs centaines de mètres par rapport au point d’entrée en surface. Le mode de répartition, régi par le Code des Impôts, de l’enveloppe « redevance communale

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Redevances minières : un « régime » sur le - Impact Campus

2013-5-14  C’est le 6 mai dernier que le gouvernement Marois a officiellement annoncé le nouveau régime de redevances minières du Québec. Contrairement à ce que le Parti québécois a laissé présager en campagne électorale en promettant 400 M $ supplémentaires découlants des redevances, ce dernier cède devant la pression des lobbys miniers en prétextant que les «

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Mines: l’amélioration de la Gouvernance des redevances ...

2018-5-18  L a Première session du Comité de pilotage du projet d’appui à l’amélioration de la Gouvernance des redevances minières (AGREM) des Communes des préfectures de Boké et Boffa s’est tenu ce vendredi 18 Mai 2018 à Conakry.. La rencontre a connu la présence du Secrétaire Général du Ministère de l’administration du territoire et de la décentralisation,

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Les redevances minières et autres impôts spécifiques a l ...

2020-11-16  Cet article consiste en une étude des redevances minières et autres impôts spéciaux s’appliquant spécifiquement au secteur minier dans des pays riches en ressources minières, l’accent étant mis sur les systèmes actuellement en place en Australie. Les redevances minières étaient traditionnellement considérées comme

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Madagascar: Secteur extractif - La hausse des redevances ...

2021-7-19  Madagascar: Secteur extractif - La hausse des redevances minières martelée. 19 Juillet 2021. L'Express de Madagascar (Antananarivo) Par Mirana Ihariliva. La révision du Code minier toujours en ...

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Les mines ont versé davantage de redevances

2021-3-3  L’année 2019 a été bénéfique pour l’État québécois sur le plan des redevances minières, alors que le montant total versé par les sociétés actives en Abitibi-Témiscamingue et dans le Nord-du-Québec a grimpé de 12,6 % par rapport à celui de 2018.

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Redevances minières, forfaits cellulaires et... - La

2021-3-5  Redevances minières, forfaits cellulaires et modernisation. ... Il s’agit d’une augmentation de 37 % comparativement à l’année 2018. La forte demande pour le minerai de fer et l’augmentation du prix de l’or expliquent la hausse

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Redevances minières : un « régime » sur le - Impact Campus

2013-5-14  C’est le 6 mai dernier que le gouvernement Marois a officiellement annoncé le nouveau régime de redevances minières du Québec. Contrairement à ce que le Parti québécois a laissé présager en campagne électorale en promettant 400 M $ supplémentaires découlants des redevances, ce dernier cède devant la pression des lobbys miniers en prétextant que les «

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Les redevances minières ont plus que doublé -

2019-1-28  Les mines ont rapporté 220 millions de dollars au trésor québécois en redevances en 2017, un sommet depuis 2014, année où les données par mine sont devenues publiques. En un an, l’augmentation des dro

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Togo: les redevances minières en hausse de 1,2 milliard ...

2017-11-29  Trois sociétés minières sont mises en avant, à la date du 30 octobre 2017, dans les paiements des redevances minières qui ont augmenté de 1,2 milliard de francs Cfa : Wacem, 754.108. Bref: Adebayor rappelé pour une erreur à Olimpia ...

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Redevances des sociétés minières: un mode de calcul qui ...

2010-4-6  Avec une augmentation de 74,3 % de leurs redevances, les sociétés minières assumeront 30 % de l'effort supplémentaire exigé des entreprises québécoises, ces prochaines années, pour rétablir l'équilibre des finances publiques, mais c'est surtout la nouvelle façon de calculer ces droits qui inquiète les porte-parole de l'industrie.

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Mines: l’amélioration de la Gouvernance des redevances ...

2018-5-18  L a Première session du Comité de pilotage du projet d’appui à l’amélioration de la Gouvernance des redevances minières (AGREM) des Communes des préfectures de Boké et Boffa s’est tenu ce vendredi 18 Mai 2018 à Conakry.. La rencontre a connu la présence du Secrétaire Général du Ministère de l’administration du territoire et de la décentralisation,

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Toutes les exploitations minières paieront des

2013-5-6  Le gouvernement Marois a dévoilé lundi son nouveau régime d'impôt minier selon lequel toutes les compagnies minières paieront des redevances, qu'elles fassent ou non des profits.

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Les redevances minières au service du développement local

2019-11-27  Les redevances minières au service du développement local. Publié le 27 novembre 2019 par cmcboffa. Le Programme d’Appui à la Gouvernance des Redevances Minières (AGREM), lancé en Octobre 2017 à Boké et Boffa, est entré dans sa phase active et opérationnelle en 2018. Un an après le lancement d’AGREM, de nombreux investissements ...

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Madagascar: Secteur extractif - La hausse des redevances ...

2021-7-19  Madagascar: Secteur extractif - La hausse des redevances minières martelée. 19 Juillet 2021. L'Express de Madagascar (Antananarivo) Par Mirana Ihariliva. La révision du Code minier toujours en ...

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Redevances minières, forfaits cellulaires et... - La

2021-3-5  Redevances minières, forfaits cellulaires et modernisation. ... Il s’agit d’une augmentation de 37 % comparativement à l’année 2018. La forte demande pour le minerai de fer et l’augmentation du prix de l’or expliquent la hausse

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Or : Forte hausse des redevances minières sur la ...

2011-11-17  Les députés ont voté mardi soir le triplement des redevances minières sur la production française d’or, prélevées au profit des collectivités locales. La

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Redevances minières : un « régime » sur le - Impact Campus

2013-5-14  C’est le 6 mai dernier que le gouvernement Marois a officiellement annoncé le nouveau régime de redevances minières du Québec. Contrairement à ce que le Parti québécois a laissé présager en campagne électorale en promettant 400 M $ supplémentaires découlants des redevances, ce dernier cède devant la pression des lobbys miniers en prétextant que les «

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Répartition des redevances minières : le ministre Sele ...

2021-3-31  Répartition des redevances minières : le ministre Sele Yalaghuli appelé à rapporter son arrêté . Mercredi 31 Mars 2021 - 18:05. Abonnez-vous. Current Size: 100%. Partager : Tweet. L’Acaj exhorte le ministre chargé des Finances à rapporter son arrêté du 15 mars fixant le guichet unique de perception et les modalités sur la ...

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Nouveau code minier : Les taxes et redevances minières en ...

2017-2-20  Le décret fixe les tarifs de ces taxes et redevances. A la lecture du document, on se rend compte que les tarifs de certaines des taxes et redevances minières ont connu une augmentation. Certains tarifs sont passés du simple au double, voire au triple. C’est le cas des tarifs pour les permis de recherche et d’exploitation. La grande ...

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Madagascar veut augmenter les taxes et redevances des ...

2022-4-9  Selon les détails confirmés par le ministre des Mines Fidiniavo Ravokatra, les redevances minières passeraient de 2 % à 8 % pour les pierres précieuses brutes. Les pierres industrielles brutes auraient un taux de redevance de 6 %, tandis que les pierres industrielles taillées seraient taxées à 3 %.

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Recettes issues des frais d’administration, ristournes et ...

2022-4-16  Recettes issues des frais d’administration, ristournes et redevances minières - Hausse de la quote-part des entités publiques bénéficiaires Publié le mardi, 25 août 2020 Le Gouvernement a adopté en Conseil des ministres, la semaine dernière, le décret portant sur la modification du Code minier.

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Mines: l’amélioration de la Gouvernance des redevances ...

2018-5-18  L a Première session du Comité de pilotage du projet d’appui à l’amélioration de la Gouvernance des redevances minières (AGREM) des Communes des préfectures de Boké et Boffa s’est tenu ce vendredi 18 Mai 2018 à Conakry.. La rencontre a connu la présence du Secrétaire Général du Ministère de l’administration du territoire et de la décentralisation,

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Taxes et redevances minières: 551,163 milliards

2019-12-2  En juillet 2019, le comité de répartition de ce Fonds qu’il dirige a statué sur un montant de 11,760 milliards FCFA, dont 10,152 milliards FCFA représentant la part de l’Etat pour 2018 et 1,608 milliards FCFA, représentant

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